Alain Guerin Immobilier
l'immobilier rural
ALAIN GUERIN IMMOBILIER (A.G.I.)
A.G.I. - SARL au capital de 7 500 €
N. Siret : RCS MACON 445 125 552 00023 - APE : 68.31Z
N°TVA intracommunautaire : FR75445125552
Garantie Financière  QBE Paris
Carte pro. n. 71CP-1110 (Préfecture Saône et Loire)
Membre du S.N.P.I.
Siège social . 5 Rue de la Clayette 71520 Matour
tel . 03 85 59 85 45
fax . 03 85 59 85 46

Editeur
ON&LO - SARL au capital de 10 000 €
N. Siret : RCS LYON 520 955 568 000 16 - APE : 73.11Z
N. TVA Intracommunautaire : FR 00 520 955 568
Siège social . 30 Rue du Lac 69003 Lyon
tel . 04 82 53 00 79
mail . contact@onandlo.com
url . www.onandlo.com

Hébergeur
OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
N. Siret : RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N. TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Siège social . 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Droit de propriété intellectuelle
Les Oeuvres d’ON&LO ainsi que tout le contenu du site Internet, comprenant l'ensemble des images, photographies, textes, informations, son régis en France par la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, la totalité de ses droits figurent dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie les lois des 11 mars 1957 et 3 juillet 1985.

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 aucune reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits. La loi n'autorise que les copies ou les reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective.
Toute reproduction ou installation par les utilisateurs sur leur ordinateur de tout ou partie, ou imitation, à d'autres fins que l'usage autorisé, sur un quelconque support par tout moyen et /ou procédé, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est interdite sans l'accord express et écrit préalablement par ON&LO et est considéré comme contre façon, et toute contre façon est un délit qui engage la responsabilité du contrefacteur et est sanctionné par les articles 425 et suivants du Code Pénal français.
mentions légales | tous droits réservés - www.agi71.com | webdesign et développement - ON&LO advertising